Types de visite

Personnes concernées

Délai de visite

Document remis

Demandeur de la visite

But de la visite

EMBAUCHE

Ou VIPI

(Visite Information et de Prévention Initiale)

SI

Suivi Individuel

Art R4624-10 à 16

Salarié n’ayant pas de risques particuliers.

Délai n’excédant pas 3 mois après l’arrivée du salarié dans l’entreprise (exception pour les apprentis : délai 2 mois)

ATTESTATION DE SUIVI

délivrée par MDT (Médecin Du Travail) ou IST (Infirmière Santé au Travail)

Employeur

(cf NB*)

S’assurer que le salarié est apte au poste de travail

Proposer des adaptations au poste ou affectation à d’autres postes

Rechercher si le salarié n’est pas atteint d’affection dangereuse pour les autres travailleurs

Informer le salarié sur les risques des expositions à son poste et le suivi nécessaires

Sensibiliser le salarié sur les moyens de prévention à mettre en œuvre

SIR

Suivi Individuel Renforcé

Art R4624-22 à 28

-   A l’amiante

-   Aux rayonnements ionisants-

-   Au plomb

-   Chute de hauteur lors des opérations de montage et démontage d’échafaudages

-   Agents biologiques des groupes 3 & 4

-   Agents cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction de catégorie 1 & 2

Les postes soumis à un examen d’aptitude spécifique, en particulier les salariés :

-   Ayant un CACES ou autorisation de conduite

-   De moins de 18 ans affectés sur des travaux interdits susceptibles de dérogations

-   Habilités ayant une habilitation électrique

-   Effectuant dans certaines conditions de la manutention manuelle > 55kg

Avant la prise de poste

FICHE D’APTITUDE délivrée par le médecin du travail

(Valable 4 ans)

Employeur

SIA

(Suivi Individuel Adapté)

Art R4624-17 à 21

-   Travailleurs de nuit

-   Jeunes de moins de 18 ans

-   Travailleurs handicapés

-   Travailleurs titulaires d’une pension d’invalidité

-   Agents biologiques de groupe 2

-   Champs électromagnétiques

-   Femmes enceintes ou allaitantes

Avant la prise de poste

ATTESTATION DE SUIVI             délivrée par le médecin du travail

(Valable 3 ans)

Employeur

PERIODIQUE

(art. R. 4624-10 à R. 4624-21)

VIP

(Visite Intermédiaire Périodique)

Tous les salariés sont concernés

SI: Tous les 5 ans par MDT avec entretien infirmier à 2 ans.

SIR: Tous les 4 ans par le MDT avec entretien infirmier à 2 ans.

SIA : Tous les 3 ans par MDT avec entretien infirmier à 18 mois.

ATTESTATION DE SUIVI

par l’IST ou MDT

Si changement de situation ponctuel ou définitif du salarié :

Les travailleurs handicapés, les titulaires d'une pension d'invalidité et les femmes enceintes, venant d'accoucher ou allaitantes, sont orientés vers le médecin du travail.

Employeur

Interroger le salarié sur son poste de travail

Informer sur les risques éventuels auxquels l’expose son poste de travail

Sensibiliser sur les moyens de prévention à mettre en œuvre ;

Identifier si son état de santé ou ses expositions nécessitent une orientation vers le MDT

Informer sur les modalités de suivi de son état de santé par le service et sur la possibilité dont il dispose, à tout moment, de bénéficier d'une visite à sa demande avec le médecin du travail

Constituer un dossier médical en santé par le professionnel de santé du service de santé au travail qui a effectué la visite, sous l’autorité du médecin du travail.

Réalisation d’examens complémentaires en lien avec le métier

OCCASIONNELLE

(art.R.4624-34)

Indépendamment des visites périodiques.

À tout moment

Attestation de suivi ou fiche d’aptitude selon le demandeur.

Employeur

Pour tout motif. Notifier la raison de la visite au salarié et au MDT

Salarié

Salarié rencontrant des difficultés dans son poste

MDT

Prendre en compte une situation particulière

PRE-REPRISE

(Art.R4624-29 à 30)

Si arrêt de travail de plus de 3 mois

Avant la reprise du travail.

Pas de fiche d’aptitude ni d’attestation de suivi.

Médecin traitant

Médecin conseil

Salarié

Favoriser le maintien dans l’emploi

Recommander les aménagements du poste de travail et / ou des préconisations de reclassement.

REPRISE

(Art R.4624-31)

-   Congé maternité : obligatoire

-   Absence due à une maladie professionnelle à partir du 1^er jour d’arrêt

-   Absence d’au moins 30 jours : obligatoire (AT/ MP...)

Dans un délai de 8 jours à compter de la reprise du travail

Fiche aptitude si salarié en SIR ou attestation de suivi si SI.

Employeur

Savoir si le salarié est apte à la reprise du poste

Préconiser un aménagement au poste de travail

Examiner les propositions faites par l’employeur suite aux préconisations de la visite de pré-reprise

INAPTITUDE

(Art R4624-42)

Salarié dont le maintien à son poste entraine un danger immédiat pour sa santé, sa sécurité ou celles des tiers.

Après :

-   1 visite médicale

-   Etude de poste

-   Etude des conditions de travail

-   Actualisation de la FE

-   Echange avec l’employeur

Si nécessaire, l’inaptitude est réalisée en 2 visites espacées au maximum de 15 jours

Avis d’inaptitude

Médecin du travail